Découvrir l’Assurance Rc Pro des Consultants
Un consultant est un expert indépendant, doté d’une ou plusieurs compétences, qui offre des conseils et une expertise à des entreprises ou des organisations dans un secteur spécifique comme:
- la stratégie,
- les activités de coaching et de formation,
- les ressources humaines…
L’assurance de responsabilité civile professionnelle est un élément important en matière de sécurisation des relations contractuelles dans le métier d’un consultant.
Assurcore courtage accompagne les consultants souhaitant négocier dans les meilleures conditions leur police d’assurance de responsabilité civile professionnelle.
Qu’est ce qu’un consultant ? Définition et rôle
Un consultant est un expert, doté d’une ou plusieurs compétences, qui réalise des missions de conseil avec une expertise particulière pour des entreprises ou des organisations publiques dans un secteur spécifique.
Le métier de consultant peut s’exercer sous le statut d’indépendant mais également en tant que salarié d’une entreprise de « consulting ».
Son rôle est crucial dans l’accompagnement des entreprises qui recherchent un savoir faire spécifique et pointu en vue d’améliorer, modifier et enrichir les compétences d’une organisation.
Dans la mission qui lui est confiée, le consultant dresse un état des lieux. Il identifie les causes d’un besoin d’optimisation et proposer des recommandations et des solution pour faire progresser l’organisation de son client.
Quelles sont les missions qui peuvent être assurées dans le consulting ?
L’approche objective du consultant et ses compétences spécialisées permettent d’étudier des problèmes complexes en utilisant des méthodes d’analyse approfondies pour identifier les causes des défis rencontrés par une organisation afin de proposer des recommandations ou des solutions cohérentes et efficaces basées sur les résultats de ses études ainsi que les meilleures pratiques du secteur.
Ces solutions doivent être adapter aux besoins du client. Il facilite la mise en œuvre de ces solutions innovantes en accompagnant le client tout au long du processus, du plan à l’exécution, pour assurer une transition réussie et l’acceptation des nouvelles méthodes par les équipes. Le consultant doit mesurer les résultats des actions mises en place et ajuster les stratégies si nécessaire pour garantir l’atteinte des objectifs. Il peut aussi servir d’intermédiaire entre la direction et les équipes pour faciliter la compréhension et l’adhésion aux changements. tout constructeur d’un ouvrage » est assujetti à la RC décennale.
Des missions assurables sont extrêmement variées
Chez Assurcore, nous pouvons assurer une spectre large de professions du conseil :
- Agence d’aide à la création d’entreprise ;
- Conseil en externalisation / outsourcing ;
- Conseil en logistique et supply chain ;
- Conseil environnemental ;
- Conseil en stratégie d’entreprise ;
- Coaching en entreprises ;
- Formation professionnelle / Formation continue d’adultes ;
- Agence de communication ;
- Conseil en relations publiques ;
- agence de marketing digital ;
- agence de publicité…
Contactez un chargé d’affaires Assurcore pour bénéficier d’un conseil personnalisé gratuit et sans engagement au Tel 01 78 770 770.
Attention aux exclusions en Rc pro du métier de consultant
Dans un certain nombre de domaines, les contrats d’assurances de responsabilité civile professionnelle peuvent souffrir d’un nombre assez important d’exclusions en matière d’activité. Prenez le temps de lire avec attention le contenu des exclusions figurant aux conditions particulières, générales et spéciales de votre contrat d’assurance RC PRO.
Plusieurs professions ou secteurs d’activités feront l’objet d’exclusions quasi syustématiques :
- Les activités réglementées dans le conseil font l’objet d’une souscription d’assurance spécifique comme : le conseil en immobilier (loi Hoguet), le conseil dans le domaine de la construction peut être soumis au respect de la loi Spinetta (articles 1792 et suivants du CC), le conseil et l’audit en assurances (soumis à une inscription à l’Orias) ;
- le secteur de l’énergie est souvent une exclusion objective mentionné dans les polices Rc Pro du conseil :
- Le conseil dans le domaine du nucléraire ;
- Le secteur médical est également une source d’exclusion systématique…
Vous devrez être attentif également à la territorialité du contrat
- Quelles sont les zones géographiques couvertes par votre police d’assurance ?
- La zone USA Canada est elle couverte ?
- Est ce une police qui couvre la France uniquement ? La France métropolitainte et les DOM TOM ? ou la France et le reste du monde ?
- Ce sont autant de questions que les conseillers d’Assurcore abordent avec leur client.
Chez Assurcore Courtage, nous avons la possibilité de vous proposer ces deux solutions assurantielles.
Quels sont les risques couverts en Rc pro pour le métier de consultant ?
Comprendre les risques associés au métier de consultant est fondamental pour anticiper les défis auxquels ils peuvent être confrontés. C’est pour cette raison que souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle est crucial pour garantir une protection adéquate et sécuriser l’activité professionnelle du consultant.
De façon récurrente, un certain nombre mise en causes apparaissent régulièrement dans les prestations réalisées par un professionnel du métier du conseil. L’assurance Rc Pro fera face très souvent aux litiges suivants (à titre d’exemple) :
- Le défaut de conseil : Par exemple, un consultant en marketing recommande à une entreprise de lancer une campagne de promotion dans un pays étranger sur un de ses produits phares. La campagne échoue. Le consultant n’avait pas remarqué que le nom du produit dans la langue du pays avait une connotation péjorative ;
- La divulgation d’informations confidentielles : Le consultant partage accidentellement des données sensibles d’un client avec un concurrent lors d’une présentation. Cette divulgation entraîne des dommages commerciaux et une perte de chiffre d’affaires de son client ;
- La violation des droits de propriété intellectuelle : Le consultant utilise dans un de ses supports de présentation des graphiques issus d’études dont il n’a pas acquis les droits. L’institut de statistiques l’attaque pour violation de sa propriété intellectuelle ;
- La réalisation d’un dommage matériel : Lors de l’intervention chez un client, le consultant fait tomber son café sur un serveur informatique du client… Relevant de la garantie RC Exploitation du contrat d’assurance du consultant, son contrat d’assurance pourra intervenir.
Contactez nos experts en assurance rc pro pour évoquer plus précisément les risques couverts par ce type police au Tel 01 78 770 770.
Quel est le tarif d’une Assurance Rc Pro consultant ?
Plusieurs déterminants seront importants pour définir la tarification d’un Rc pro dans le domaine du conseil :
- Quel est votre chiffre d’affaires annuel (au titre du dernier exercice fiscal ou prévisionnel en cas de création d’entreprise) ?
- Quel est le montant de la garantie Rc pro recherché ? Certains contrats peuvrent démarrer avec des niveaux de garantie RC PRO modestes (50k€ par exemple) ;
- Avez-vous besoin d’un extension USA Canada ? Cette option peut être proposée par certains partenaires. Son surcoût peut être de +25 à +30% du tarif normal.
La cotisation minimale démarre en paiement mensuel à moins de 20 EUR par mois pour les professions du conseil. Contactez-nous pour en discuter : Assurcore Courtage Tel 01 78 770 770.
FAQ sur l’Assurance RC Pro des Consultants
L’assurance RC Pro est-elle obligatoire pour un consultant ?
L’assurance responsabilité civile professionnelle (RC Pro) n’est pas une exigence légale obligatoire pour un consultant.
Sa souscription est cependant vivement conseillée car cette police d’assurance protège le consultant contre les retombées financières liés à d’éventuelles erreurs, fautes, omissions ou négligences dans l’exercice de son activité.
L’assurance RC Pro reste obligatoire pour les professionnels qui exercent des activités de conseil réglementés tels que les médecins, les architectes, les avocats, conseillers en immobilier etc…
En revanche sur un plan contractuel, le client du consultant exigera systématiquement que le consultant fournisse une attestation d’assurance couvrant ses responsabilité au titre du contrat de prestation de service signé par ses soins.
Quelles différences entre RC Pro, Multirisques Pro, Assurance décennale ?
Une Assurance RC PRO (responsabilité civile professionnelle) est une police qui couvre les dommages causés à des tiers dans le cadre d’une activité professionnelle de prestation de services de nature intellectuelle.
Une multirisque professionnelle est un type de couverture d’assurance qui offre une protection incluant la couverture des biens du consultant (buraux, matériel professionnel…) et de ses responsabilités (responsabilité civile professionnelle, responsabilité civile locative, responsabilité civile exploitation). Comme son nom l’indique, elle propose une couverture pour des risques multiples.
Destinée spécifiquement aux professionnels du bâtiment et de la construction, cette assurance couvre les dommages pouvant affecter la solidité d’une construction pendant dix ans après sa réalisation. Elle est obligatoire pour les entreprises du secteur afin de garantir la protection des clients contre les défauts de construction. Plus spécifiquement, seule une police d’assurance décennale pourra garantir les conséquences pécuniaires d’une activité soumise aux obligations découlant des articles 1792 et suivants du code civil.
Pourquoi souscrire une assurance RC Pro consultant ?
Les imprévus peuvent survenir à tout moment. L’assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro) est un filet de sécurité indispensable pour protéger votre entreprise contre les réclamations liées aux dommages causés à des tiers dans le cadre de votre activité :
- Protection financière de votre entreprise : L’assurance Rc Pro couvrira vos frais de défense ainsi que les indemnités pour lesquelles vous pourriez être reconnu responsable envers un tiers ;
- Confiance et Crédibilité : Montrer que vous êtes couvert par une assurance RC Pro renforce la confiance de vos clients et partenaires ;
- Tranquillité d’Esprit : Avec l’assurance RC Pro, vous pouvez vous concentrer sur le développement de votre activité, sans vous soucier constamment d’éventuels litiges.
Quelles sont les extensions éventuelles à considérer ?
Votre contrat d’assurance Rc Pro couvre les litiges avec les tiers au titre de votre activité professionnelle. Il subsiste certaines garanties complémentaires souvent disponibles en option à méditer :
- L’assurance RCDD (responsabilité civile des dirigeants ) : Elle est très souvent disonible en option pour un surcoût limité. Un garantie RC des dirigeants permet de garantir les conséquences de fautes de gestion ou de fautes non séparable de ce dernier ;
- La protection juridique professionnelle : Elle permet d’obtenir une assitance juridique à large spectre pour couvrir toute sorte de litiges du quotidien (litiges sociaux, fiscaux, commerciaux…).
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