BIM management : quelle assurance souscrire ?
Vous participez à des opérations de construction en tant que prestataire de services de BIM mamagement. Cette profession intellectuelle est une innovation récente dans le secteur du bâtiment. Consultez assurcore Courtage pour la mise en place de votre assurance de responsabilité responsabilité civile décennale :
- Négociation de votre assurance rc BIM management ;
- Conseil et suivi individualisé ;
- Assurance de vos risques et biens professionnels.
Tel 01 78 770 770 pour une prise de contact Assurcore Courtage en rc décennale.
Une offre en assurance du Building Information Modeling (BIM)
Assurcore accompagne les professionnels du BIM (Building Information Modeling) dans la mise en place de leurs assurances de responsabilité civile. Cette activité est encore considérée comme un métier nouveau dans la construction. Il convient d’être vigilent et précis dans la mise en place de ce type de garantie professionnelle. Une lacune en matière de conformité du contrat peut compromettre la sécurité de votre activité.
Audit de votre activité BIM
Saisine d’assureurs spécialistes BIM
Suivi et accompagnement en gestion
1 - Analyse préliminaire Rc Rcd BIM
Une étude intiale en matière de faisabilité est réalisée au cours d’un premier contact : Téléphonique, visio ou rendez-vous physique.
2 - audit assurance BIM
Nous analysons avec minutie le contenu de votre activité et les détails de votre police en cours (si vous êtes déjà assuré). Nous vérifions que vos activités sont correctement assurées : BIM, BIM Synthèse…Etc.
3 - RFQ Assurances
Nous mettons en place une consultation de nos partenaires propososant l’assurance du Building Modeling Information. Dès réception des devis, nous établissons une synthèse et vous les communiquons.
4 - Acceptation / Emission Police RCD
Avec votre accord et après finalisation des formalités LCB-FT, nous demandons l’émission des pièces de votre contrat. Une fois régularisé (cotisation payée et contrat signé), nous vous faisons parvenir vos attestations pour l’année en cours en RC+RCD BIM.
Quelle est la définition du BIM management ?
Le BIM (Building Information Modeling) fait référence à la modélisation des information du bâtiment. Le BIM est une métholde collaborative basée sur des modèles 3D intelligents qui intègre des informations sur les caractéristiques physiques et fonctionnelles d’un bâtiment ou d’une infrastructure tout au long de son cycle de vie, de la conception à la démolition.
Le BIM (Building Information Modeling) est devenu plus largement utilisé dans les projets de construction à partir du début des années 2000, en particulier dans les pays anglo-saxons (États-Unis, Royaume-Uni, pays nordiques).
Le Bim management est un processus collaboratif utilisant une méthodologie digital (numérique) et collaborative. L’utilisation du BIM implique la création et l’utilisation coordonnée de modèles informatiques pour concevoir, construire et gérer des bâtiments et des infrastructures. Cette méthode numérique permet la création de maquettes digitales représentant de façon virtuelle et en 3D un ouvrage.
Quelles sont les activités d'un BIM manager ?
Sur un plan assurantiel, nous distinguons deux deux variantes principales dans l’activité du BIM manager qui ont une implication déterminante :
La mission BIM sans mission « synthèse »
La mission Bim est ici réalisée en phase conception avec l’éléments descriptifs détaillées de la maquette numérique de l’ouvrage.
En phase exécution, elle peut comporter la vérification de la conformité de la maquette aux éléments dits descriptifs de l’opération.
Cette mission peut inclure le suivi de la maquette en phase d’exploitation.
Les activités annexes de formation BIM et de conseil peuvent faire partie de cette mission.
Cette mission exclut tout mission de maîtrise d’oeuvre.
La Mission d’étude de synthèse avec BIM Management
En phase conception, cette mission inclut l’intégration des descriptifs travaux détaillés de la maquette numérique.
Pendant la phase exécution, cette mission inclut la vérification de la conformité de la maquette numérique aux dits descriptifs.
La mission BIM inclut ici la vérification de la cohérence spatiale et la génération de propositions de résolution des conflits entre les différents corps d’états.
Elle inclut le suivi de la maquette en phase d’exploitation.
Les activités annexes de formation BIM et de conseil peuvent faire partie de cette mission.
Exclusions : la mission Synthèse BIM ne comprends pas toute autre mission de maîtrise d’oeuvre.
La mission BIM synthèse et ses implications
Il existe deux types de mission Synthèse : Les « études de synthèse»qui ne doivent pas être confondues avec la « synthèse architecturale »
- La « synthèse architecturale » est une activité qui prend place dans la phase de conception de l’ouvrage. Elle couvre toutes ses phases : des d’esquisse jusqu’à la phase exécution (parfois elle couvre également la livraison de l’ouvrage de construction). Les derniers alinéas de l’article 7 de la loi MOP en précise les termes.
- Les « études dites de Synthèse» sont consacrées aux phase dites d’exécution. Dans le code des marchés publics, les missions Synthèses y sont définies (cf articles 8-I-a, 14 & 24-I-b du décret 93-1268 du 29 novembre 1993, et les § 5 des annexes I, II & III de l’arrêté du 21/12/1993).
La mission synthèse BIM est une activité de maîtrise d’oeuvre
Dans la réalisation des ses prestations de modélisation de par son implication directe dans la phase réalisation : détection et gestion des conflits, implications dans la programmation de l’opération (aspiration en mission d’OPC) ; l’acticité de BIM manager intègre ici les missions soumises à l’obligation d’assurance décennale.
L'assurance de responsabilité civile du gestionnaire BIM
Sur un plan contractuel, la responsabilité civile d’une activité du gestionnaire de BIM revêt deux phases très différentes :
- La période pendant le déroulement des travaux avant la réception du chantier
- la période après réception des travaux
Les responsabilités du BIM manager durant la réalisation de l'ouvrage
Le BIM manager appartient à la catégorie des prestataire de services de nature intellectuelle. Ses responsabilités vont se distinguer de celle des locateurs d’ouvrage ayant un mission de réalisation de travaux.
Les entrepreneurs liés au donneur d’ordre par contrat sont concernés par l’obligation de responsabilités sans fautes .
Le BIM Manager quant à lui, comme les autres techniciens (MOE, BCT, architecte) supporte une responsabilité uniquement dans le cas d’une faute avérée .
L’erreur de conception sera la faute généralement la plus courante. Celle-ci peut générer retard et surcoût. Elle ne doit pas être négligée.
Le contenu des engagements pris contractuellement est ici un élément déterminant. Le contrat énonce clairement les engagements mutuels des parties. Si la faute ne peut être prouvée, la responsabilité du BIM manager ne peut être retenue.
La gestion de la maquette numérique et son lien dans gestion / la supervision des travaux doivent être surveillées de près. C’est ici que le risque Cyber peut se matérialiser.
Les responsabilités du BIM manager après réception
Ici, les responsabilités du BIM manager sont alignées sur les autres intervenants (techniciens ou entrepreneurs). Le BIM Managener et en particulier lorsqu’il réalise une mission dite de « synthèse » est soumis lui aussi à une responsabilité sans faute par la simple existence d’un désordre d’une certaine gravité. Cette situation est une dérogation par rapport au droit commun car ne nécessite pas de confirmation d’un lien entre préjudice, causalité et responsabilité avérée.
Le BIM Manager sera ici sous la coupe des articles de la loi Spinetta et de l’article. 1792-1 code civil. Il est soumis à une obligation de responsabilité civile décennale.
Bien que ne couvrant pas tout type de dommage survenu après réception, les dommages de type structurels et autre impropriété à destination doivent être garantis ici pendant dix années.
Attention au risque cyber pour les projets de BIM management
Compte tenu du support numérique objet des missions du BIM manager, les attaques cybers peuvent rendre vulnérable la maquette numérique de l’opération.
Quelques exemples de risques qui pourraient impacter le BIM manager :
- Altération de la maquette par une attaque de cryptovirus ;
- Altération de la maquette par un ransomware ;
- Altération malveillantes des données de la maquette numérique ;
- Vol des données de la maquette numérique par un concurrent maveillant.
A noter : les contrats d’assruance RC n’inclut pas de garantie cyber. Nous pouvons vous accompagner dans la recherche et la mise en place de ce type de garantie.
Quel sera le coût de mon assurance décennale Bim management ?
Expérience professionnelle, diplômes et sinistralité sont les maîtres mots ici. Le coût de votre responsabilité civile va dépendra de :
- La volumétrie de votre activité : Plus le CA annuel est élevé et plus la cotisation est chère (un % de révision sera appliqué à votre chiffre d’affaires annuel) ;
- Les antécédents : Depuis combien de temps exercez vous cette activité ? Depuis combien de temps votre société existe-t-elle ? Avez vous des sinistres ?
Ces éléments vont permettre de déterminer la cotisation de base annuelle et le taux de révision qui sera appliqué à votre CA annuel.
A titre d’information, la cotisation minimale annuelle pour une activité de BIM Manager se situera à environ 5000 EUR.
Bon à savoir : Pour les créations, nos partenaires considéreront qu’une activité de BIM manager n’est pas viable en dessous de 50.000 € de CA annuel.
Contactez Assurcore et discutez avec un chargé d’affaires au 01 78 770 770.
Foire aux questions – FAQ RC BIM MANAGER
Un BIM manager peut-il effectuer d’autres missions de maitrise d’oeuvre ?
Oui, à condition d’en informer son assureur. Le profil d’activité du BIM Management en mission synthèse est assimilé à une mission de maîtrise d’oeuvre. Il vous est cependant indiqué que tout autre mission de maîtrise d’oeuvre est exclue.
Vous devrez demander un avenant pour ajouter d’autres missions (MOE EXE, AMO technique…).
Je n’ai pas été assuré depuis la création de mon entreprise, avez-vous une solution ?
Si vous avez créé votre société depuis moins d’un an, la réponse est Oui. Par contre, au delà d’un an nous aurons de plus grandes difficultés pour assurer votre activité sans antécédents d’assurances.
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Vous souhaitez souscire un contrat d’assurance RC Bim Manager ? Vous aurez besoin de remplir un certain nombre taches documentaires avant de recevoir vos attestations d’assurance.
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